Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA JANETIERE
EARL VIGNOBLES FALGUEYRET

Numéro de dépôt :
1431138
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque CHATEAU LA JANETIERE

Déposée le 14 octobre 1987 par la société EARL VIGNOBLES FALGUEYRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA JANETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES FALGUEYRET domicilié(e) ROUSSET, 33540 Saint Sulpice de Pommiers (dossier no 2096461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 567 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FALGUEYRET Michel domicilié(e) (dossier no 2096461) - France.

La marque CHATEAU LA JANETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA JANETIERE est expirée depuis le 14 octobre 2007.

EARL VIGNOBLES FALGUEYRET a également déposé les autres marques suivantes : Château ROUSSET-CAILLAU


EARL VIGNOBLES FALGUEYRET - ROUSSET, 33540 Saint Sulpice de Pommiers (dossier no 2096461) - France - SIREN 403567928


FALGUEYRET Michel - (dossier no 2096461) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 1997 n°2096461 - Publication au BOPI 1997-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA JANETIERE